Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R
T.I. DOMESTIC APPLIANCES LIMITED

Numéro de dépôt :
1086270
Date de dépôt :
16/08/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque R

Déposée le 16 août 1978 par T.I. DOMESTIC APPLIANCES LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est T.I. DOMESTIC APPLIANCES LIMITED, domicilié(e) Radiation House, North Circular Road, LONDRES N.W.10, Angleterre. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Denise RABIER. - France.

La marque R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1086270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque R est expirée depuis le 16 août 1988.

T.I. DOMESTIC APPLIANCES LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : R , NEW WORLD , NEW WORLD , PARKRAY , JACKSON , REGULO


T.I. DOMESTIC APPLIANCES LIMITED - Radiation House, North Circular Road, LONDRES N.W.10, Angleterre. - Royaume-Uni


Mme Denise RABIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-037

Articles en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes.Machines pour le lavage le nettoyage à sec, le séchage, le pliage, le repassage, le rincage, le pressage à chaud, machines à bouillir, à essorer, agitateurs (pièces de machines) et pompes.Moteurs électriques (sauf pour véhicules terrestres), engrenages et boîtes de vitesses (sauf pour véhicules terrestres), robinets, vannes et soupapes, leurs parties, pièces de rechange et accessoires;courroies de transmission (excepté pour véhicules);appareils et instruments électriques, programmes de temporisation et de fonctionnement destinés à commander le fonctionnement d'appareils électriques de cuisine, régulateurs automatiques de de température, soupapes (sauf pièces de machines) pour la commande automatique de la pression ou de l'écoulement des gaz et des fluides;dispositifs d'allumage électriques, coupe-circuits, fil isolé, fil fusible, interrupteurs, commutateurs, douilles, fiches et contacts, connecteurs, tous électriques;thermostats;prismes en verreet lentilles prismatiques;dispositifs de sécurité destinés à être utilisés dans les appareils électriques et à combustible solide;appareils électriques pour commander des appareils de blanchisserie, de cuisine, d'entretien ménager, domestiques et autres;appareils et instruments indicateurs et d'enregistrement;aspirateurs électriques;pièces détachées et accessoires des appareils et instruments précités;installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer, caractères d'imprimerie;clichés et notamment matériel d'emballage, tarifs, catalogues, notices, reliures, rubans adhésifs (pour la papeterie), reliures à feuilles mobiles.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre, gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.